Mentions légales

MENTIONS LEGALES :

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Le Propriétaire est : Rugby Soissons
Adresse postale du propriétaire : 84 rue du Paradis 02200 Soissons
 
Le Créateur du site est : Amical Club de Soissons Rugby
Le Responsable de la  publication est : Soissonsrugby
Contacter le responsable de la publication : soissonsrugby@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne morale

Le Webmaster est  : Grégory Maquin
Contacter le Webmaster :  gregory.maquin@gmail.com
L’hebergeur du site est : OVHcloud https://www.ovh.com/fr/ 59053 Roubaix
CREDIT :  Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions legales

 

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.soissonsrugby.fr.
Le site www.soissonsrugby.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.soissonsrugby.fr. Le site www.soissonsrugby.fr est mis à jour régulièrement par Grégory Maquin.
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3. Accessibilité :

Le site www.soissonsrugby.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.soissonsrugby.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.soissonsrugby.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4. Propriété intellectuelle :

Rugby Soissons est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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5. Liens hypertextes et cookies :

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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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